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Marques déposées par madame Renouf Dominique
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ARTISTES LIBRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISTES LIBRES
Mme Renouf Dominique

Numéro de dépôt :
1687989
Date de dépôt :
25/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2000
ARTISTES LIBRES de Renouf Dominique

Présentation de la marque ARTISTES LIBRES

Déposée le 25 juin 1990 par madame Renouf Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTISTES LIBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Renouf Dominique domicilié(e) 9 Allée du Val fleurie, 93160 Noisy le grand - France.

La marque ARTISTES LIBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687989.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISTES LIBRES est expirée depuis le 25 juin 2000.

Renouf Dominique a également déposé les autres marques suivantes : BASE ECOMOBILE , CONTACT 2000 , ARTISTES LIBRES


Mme Renouf Dominique - 9 Allée du Val fleurie, 93160 Noisy le grand - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Cartes postales, Photos, Peintures gravures Adhésifs Cartes à jouer, Vetements, Articles de Cuirs, Bijoux Fantaisie Affiches, Valises, Malles, sellerie Parapluies - Statue en bois, plâtre, cire, matière plastique, métal précieux

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.